Charte de la Cour de Justice de la Confrérie

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1 ) La Cour est composée par l'ensemble des membres de la guilde.

2 ) Aucun membre ne possède une immunité quelconque, tout membre peut-être accusé.

3 ) Si vous n’avez qu’un doute quant à la probité d’un de nos membres, vérifiez le d’abord, avant de le déshonorer.

4 ) Si une accusation est lancée dans le seul but d’une satisfaction personnelle, ou simplement de discréditer un membre, alors l’accusateur sera sanctionné en proportionnalité de son acte.

5 ) Pour que les procès soient équitables, cette Cour se fonde sur la jurisprudence, c’est à dire qu’à une même faute correspond toujours une même sanction.

6 ) Il n'y a que deux types de sanction :
Seigneur X est condamné à verser autant de sous que le nombre de ses habitants divisé par Y. Seigneur X est condamné à fournir gratuitement Y fois le nombre de ses habitants quantité de la ressource Z.
Ce système permet que les sanctions soient proportionnelles à la taille de la citée.
Les paramètres manquant (X, Y et Z) seront défini par les membres de la cour.

7 ) Un membre ne se pliant pas au jugement sera exclu.